Editeur du site

DV GROUP
16 Rue de l’Usine
62 140 GRIGNY

Création et hébergement du site

Site hébergé par : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Site réalisé par : Adveris, 13 rue d’Uzès, 75002 Paris

Déclaration CNIL

Le site www.dv-group.com est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le n° 899163.

Confidentialité – Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

DV GROUP
16 Rue de l’Usine
62 140 GRIGNY
Tél. : 0 825 825 826
Fax : 0 825 825 006
Mail : contact@dv-groupe.fr

Responsabilité

DV GROUP n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de la Société DV GROUP ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.dv-group.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la Société DV GROUP. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de DV GROUP.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Société DV GROUP sur le site www.dv-group.com

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Contenu éditorial

DV GROUP